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Le prix exclut la livraison, qui est appliquée à la caisse. Les commandes seront traitées en EUR

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Petsuns
Wilhelminenstr.12
65193 Wiesbaden
représenté par le directeur
Téléphone: +4917670664656
E-Mail: info@petsuns.net
Inscrit au le registre de commerce du tribunal de commerce N° de registre du commerce HRB

Mode alternatif de règlement des conflits:

La Commission européenne fournit une plateforme pour la résolution extrajudiciaire des litiges qui est accessible sur le site http://ec.europa.eu/odr.

Conditions générales de vente et informations clients I. Conditions générales de vente
§ 1 Dispositions fondamentales

(1) Les Conditions générales suivantes s'appliquent pour tous les contrats que vous concluez avec nous en tant que vendeur (Petsuns ) sur la page Internetwww.petsuns.net. Sauf stipulation contraire, nous contestons l’intégration de vos propres conditions éventuelles.

(2) Un consommateur au sens des présents règlements est toute personne physique, qui effectue une transaction dans un but qui n’est dans le cadre ni de son activité commerciale, ni de son activité professionnelle indépendante. Un entrepreneur est toute personne physique ou juridique ou une société de personnes ayant la capacité juridique qui agit dans l’exercice de son activité commerciale ou professionnelle indépendante.

§ 2 Aboutissement du contrat(1) L'objet du contrat est la vente de marchandises.

(2) Lorsque vous commandez un produit sur notre site Web, nous vous adressons une offre ferme en vue de la conclusion d'un contrat de vente reprenant les conditions indiquées dans la fiche article.

(3) La conclusion du contrat de vente s'effectue via le panier en ligne selon les modalités énoncées ci-dessous: Vous placez les produits que vous souhaitez acheter dans le « panier ». Le bouton du panier, situé dans la barre de navigation, vous permet d'accéder au panier à tout moment et de modifier les articles qu'il contient.
Après avoir appelé la page « Paiement » et saisi vos données personnelles ainsi que les conditions de paiement et d'expédition, les détails de votre commande sont affichés une dernière fois sur la page du récapitulatif de la commande.

Si vous sélectionnez un mode de paiement immédiat (par ex. PayPal, PayPal Express, PayPal Plus, Amazon Payments, Postpay, virement immédiat), vous êtes redirigé vers la page du récapitulatif de la commande sur notre site, ou vers le site Web du fournisseur du système de paiement immédiat.
Une fois sur la page de paiement immédiat sélectionnée, vous n’avez plus qu’à saisir ou sélectionner les données vous concernant. Une fois le paiement effectué, vous revenez au récapitulatif de la commande de notre site Web.

Avant de passer la commande, vous avez ici la possibilité de vérifier, de modifier une nouvelle fois l’ensemble des données (même en utilisant la fonction « Retour » du navigateur internet) ou d'annuler l'achat.
En validant et en envoyant la commande via le bouton « acheter », l'offre à l'origine du présent contrat de vente est réputée ferme et juridiquement acceptée.

(4) Les questions relatives à l’établissement de l’offre que vous nous avez transmises sont sans engagement pour vous. Nous vous soumettons à ce propos une offre ferme sous forme de texte (par ex. par email) que vous pouvez accepter dans un délai de 5 jours.

(5) Le déroulement de la commande et la transmission de toutes les informations nécessaires en rapport avec la

conclusion du contrat s’effectue par email et est en partie automatisé. Vous devez donc vous assurez que l’adresse email que vous nous avez transmise est correcte, la réception des emails est garantie techniquement et qu’elle n’est pas bloquée notamment par un filtre anti-spam.

§ 3 Conception personnalisée des marchandises

(1) Pour la conception individuelle de la marchandise, vous devrez nous transmettre, au plus tard au moment de la conclusion du contrat, les informations, textes ou fichiers adaptés via le système de commande en ligne ou par courrier électronique. Nos spécifications éventuelles quant aux formats de fichiers doivent être prises en compte.

(2) Vous vous engagez à ne transmettre aucunes données dont le contenu peut violer les droits de tiers (en particulier les droits d'auteur, les droits de noms, de marques) ou enfreindre des lois existantes. Vous nous libérez expressément de tous les droits de tiers revendiqués dans ce contexte. Cela concerne également les frais de la représentation juridique requise dans ce contexte.

(3) Nous n'effectuons aucune vérification de l'exactitude du contenu des données transmises et n'assumons aucune responsabilité pour les erreurs en découlant.

(4) En cas de mention dans l’offre, nous vous transmettrons un modèle pour correction que vous devrez vérifier dans les délais les plus brefs. Si vous êtes d'accord avec l'ébauche, validez par votre signature le modèle de correction sous forme de texte (par ex. email) pour exécution.
Une exécution des dessins-modèles n'est pas réalisable sans votre validation.

Il est de votre responsabilité de vérifier l'exactitude et l'exhaustivité du modèle de correction et de nous aviser sur les erreurs éventuelles. Nous n'assumons aucune responsabilité pour les erreurs non contestées.

(5) Si nous créons des textes, images, graphiques et designs pour vous dans le cadre de la conception personnalisée, ceux-ci sont soumis au droit d'auteur.
Toute utilisation, reproduction ou modification de parties individuelles ou de contenus complets n’est pas autorisée sans notre accord explicite.

Sauf stipulation contraire, nous vous cédons un droit d'exploitation illimité dans le temps sur les œuvres élaborées pour vous et protégées par le droit d'auteur. Il vous est strictement interdit de transmettre les œuvres protégées ou des parties de celles-ci de quelque manière que ce soit à des tiers à des fins privées ou commerciales.
La cession du droit d'exploitation est soumise à la condition suspensive du paiement intégral du prix de vente convenu.

§ 4 Droit de rétention, réserve de propriété(1) Vous ne pouvez exercer un droit de rétention que si les prétentions résultent de la même relation

contractuelle.(2) La marchandise reste notre propriété jusqu'au paiement intégral du prix de vente. § 5 Responsabilité

(1) Nous nous portons garants sans restrictions des dommages issus de l'atteinte à la vie, au corps ou à la santé. Par ailleurs, nous sommes tenus responsables sans limitation dans tous les cas d'une dégradation volontaire ou d'une négligence grave ou en cas de dissimulation de défaut, lors de la reprise de la garantie pour l'approvisionnement de l'objet d'achat et dans tous les autres cas réglementés par la loi.

(2) La responsabilité pour défauts dans le cadre de la garantie légale fait référence à la réglementation stipulée dans nos informations clients (partie II).

(3) Si des obligations contractuelles essentielles sont concernées, notre responsabilité est limitée aux dommages prévisibles typiques pour le contrat causés par négligence légère. Les obligations contractuelles essentielles désignent les principales obligations découlant de la nature du contrat et dont le non-respect est susceptible d'affecter l'atteinte de l'objectif contractuel de même que les obligations que le contenu du contrat nous impose en vue de la réalisation de l'objectif contractuel dont l’exécution correcte conditionne la bonne exécution du contrat et sur le respect desquelles vous devez pouvoir compter.

(4) En cas de manquement à des obligations contractuelles non essentielles par négligence légère, notre responsabilité est exclue.

(5) Selon l'état actuel de la technique, il est impossible de garantir que la communication des données par Internet ait lieu sans erreurs et/ou qu'elle soit disponible à tout moment. Nous n’assumons donc aucune responsabilité pour la disponibilité permanente et ininterrompue de la page Internet et de la prestation qui y est proposée.

§ 6 Choix juridique, lieu d'exécution, tribunal compétent

(1) Le droit allemand fait foi. Pour les consommateurs, ce choix juridique ne s’applique que s'il ne porte pas atteinte à la protection garantie par les lois impératives du pays dans lequel le consommateur réside de façon régulière (principe de faveur).

(2) Le lieu d'exécution pour toutes les prestations issues des relations commerciales existantes avec nous et le tribunal compétent sont celui de notre siège, si vous n’êtes pas un consommateur, mais un commerçant, une personne juridique de droit public ou un établissement public ayant un budget spécial. Ceci est également valable si vous n’avez pas de lieu de juridiction général en Allemagne ou dans l’UE ou si le domicile ou le lieu de résidence habituel n’est pas connu au moment de l'introduction du recours. Le droit de saisir aussi le tribunal d’une autre juridiction légale reste intact.

(3) L'application des dispositions de la Convention de Vienne est expressément exclue.

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II. Informations clients

1. Identité du vendeur

Petsuns
Wilhelminenstr.12
65193 Wiesbaden Allemagne
Téléphone: +4917670664656

E-Mail: info@petsuns.net

Mode alternatif de règlement des conflits:

La Commission européenne fournit une plateforme pour la résolution extrajudiciaire des litiges qui est accessible sur le site http://ec.europa.eu/odr.

2. Informations sur l’aboutissement du contrat

Les étapes techniques menant à la conclusion du contrat, la conclusion du contrat elle-même et les possibilités de correction s’effectuent conformément au § 2 de nos Conditions générales de vente (partie I).

3. Langue du contrat, enregistrement des textes du contrat

3.1 La langue du contrat est le français.

3.2 Nous n’enregistrons pas le texte intégral du contrat. Avant l’envoi de la commande via la ligne - achats système de panier les données du contrat peuvent être imprimées ou sécurisées électroniquement par la fonction d’impression du navigateur. Dès la réception de la commande, nous vous envoyons de nouveau par email les données de la commande, les informations légales prescrites pour les contrats de vente à distance et les Conditions générales de vente.

3.3 Pour toutes les demandes d’offres transmises sans passer par le système en ligne de panier, vous recevrez toutes les données contractuelles dans le cadre d’une offre ferme rédigée par écrit et transmise, par exemple, par e-mail. Vous pourrez l’imprimer ou l’enregistrer par voie électronique.

4. Caractéristiques essentielles de la marchandise ou de la prestation

Les caractéristiques essentielles de la marchandise et/ou de la prestation de service sont mentionnées dans l’offre respective.

5. Prix et modalités de paiement

5.1 Les prix indiqués dans les offres respectives ainsi que les frais d’envoi constituent les prix globaux. Ils contiennent toutes les composantes de prix, y compris toutes les taxes exigibles.

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5.2 Les frais de livraison nécessaires ne sont pas inclus dans le prix d'achat. Vous pouvez prendre connaissance des frais de livraison en cliquant sur un bouton désigné à cet effet et situé sur notre site Internet ou dans l’offre respective. Ils seront affichés séparément au cours de la commande et sont à votre charge, à moins qu’il ne soit convenu d’une livraison gratuite.

5.3 Les options de paiement disponiblessont indiquées en cliquant sur un bouton désigné à cet effet et situé sur notre site Internet ou dans l’offre respective.

5.4 Sauf indications contraires sur les modes de paiements, les créances issues du contrat conclu sont exigibles immédiatement.

6. Conditions de livraison

6.1 Les conditions de livraison, la date de livraison et les éventuelles restrictions en vigueur lors de la livraison sont indiquées en cliquant sur un bouton désigné à cet effet et situé sur notre site Internet ou dans l’offre respective.

6.2 Si vous êtes un consommateur, il est stipulé par la loi que le risque de la disparition fortuite et de la détérioration fortuite pendant l’envoi de la marchandise vendue vous est transféré au moment où la marchandise vous est remise, peu importe que l’envoi soit assuré ou non. Cela ne s’applique pas si vous avez mandaté de manière autonome une entreprise de transport que nous avons nommée ou une personne désignée pour l’exécution de l’envoi.

7. Droit de garantie pour les défauts

7.1 Les droits de garantie pour les défauts s'appliquent.

7.2 En tant que consommateur, vous êtes prié de vérifier sans délai l’exhaustivité, les vices apparents et les dommages dus au transport de la marchandise lors de sa livraison et de faire part des réclamations à notre entreprise et à l’expéditeur le plus rapidement possible. Si vous n’obtempérez pas, cela n’a aucun effet sur vos droits légaux de garantie.

Ces CGV et les informations clients ont été établies par des juristes spécialisés dans le droit de la technologie de l’information du Händlerbund (association de commerçants en ligne) et leur conformité juridique est contrôlée en permanence. La Händlerbund Management AG garantie la sécurité juridique des textes et se porte garante en cas de mises en demeure. Vous trouverez de plus amples informations sur la page Internet http://www.haendlerbund.de/agb-service.

Dernière mise à jour: 23.01.2017

Déclaration de protection des données

Nous accordons une grande importance à la protection de vos données personnelles et de votre a vie privée. C'est pourquoi nous tenons à vous informer ci-après sur la collecte et l'utilisation des données personnelles lors de l'utilisation de notre site internet.

Collecte anonyme de données

Vous pouvez consulter nos pages internet sans fournir de données personnelles. Dans ce contexte, nous n'enregistrons aucune donnée personnelle. Nous n'analysons ces données qu'à des fins statistiques et uniquement de façon anonyme pour améliorer notre offre.

Collecte et traitement lors de l'utilisation du formulaire de contact

Nous collectons vos données personnelles lors de l'utilisation du formulaire de contact(Il s'agit de données uniques concernant les relations personnelles ou professionnelles d'une personne physique déterminée ou déterminable) uniquement en fonction du contenu que vous nous avez communiqué. Nous utilisons votre adresse email uniquement pour traiter votre demande. Vos données seront finalement effacées dans la mesure où vous ne souhaitez pas que nous poursuivions le traitement et l'utilisation des données.

Collecte et traitement des données personnelles

Nous collectons vos données personnelles lors de l'utilisation du formulaire de contact (il s'agit de données uniques concernant les relations personnelles ou professionnelles d'une personne physique déterminée ou déterminable) uniquement en fonction du contenu que vous nous avez communiqué.
Le traitement et l'exploitation de vos données personnelles sont prévus pour exécuter et préparer votre commande et de répondre à vos questions.

Toutes les données personnelles sont tout d'abord enregistrées après un aboutissement complet du contrat en considération du délai de conservation légal selon le droit fiscal et du commerce puis effacé à l'issue dudit délai si vous n'avez pas donné votre accord pour le traitement et à l'exploitation ultérieure de vos données.

Transmission de vos données personnelles

Nous ne transmettons pas vos données à des tiers sans votre accord explicite sauf à nos partenaires qui ont besoin de ces données pour régler les commandes. Dans ces cas, nous strictement faisons attention aux prescriptions de la loi fédérale sur la protection de données. Le volume de transmission de données se limite à un strict minimum. Le contenu de la transmission des données se limite au minimum.

Cookies

Les pages internet appliquent à plusieurs endroits des cookies. Les cookies sont de petits fichiers texte qui sont stockés localement dans votre ordinateur et dans votre navigateur. Ils servent à rendre notre offre plus conviviale, plus efficace et plus sûre. De plus, les cookies permettent la reconnaissance de votre navigateur dans nos systèmes et de vous proposer nos services. Nos cookies ne contiennent aucune information personnelle.

Utilisation du suivi des conversions Google Adwords

Nous utilisons le programme publicitaire en ligne « Google Adwords » et, dans le cadre de Google Adwords, le suivi des conversions. Le suivi des conversions Google est un service d'analyse de Google Inc. (1600 Amphitheatre Parkway, Mountain View, CA 94043, USA ; „Google“).

Le cookie pour le suivi des conversions est créé lorsqu'un utilisateur clique sur une annonce proposée par Google. Ces cookies ont une durée de validité limitée et ne servent pas à l'identification personnelle.
En surfant sur certaines de nos pages, avec un cookie actif, Google et nous-mêmes sommes en mesure de voir si vous avez cliqué sur cette annonce et avez été redirigé vers cette page.
Chaque client Google Adwords reçoit un cookie différent. Les cookies ne peuvent donc pas être suivis par les sites web d'annonceurs.
Les informations prélevées à l'aide des cookies de suivi des conversions servent à établir des statistiques de conversions pour les clients Adwords, qui ont opté pour ce suivi. Les clients connaissent le nombre total d'utilisateurs qui a cliqué sur leur annonce et qui a été redirigé, par le biais d'un tag de suivi des conversions, vers une page affiliée. Ils n'obtiennent cependant aucune information qui permette d'identifier l'utilisateur personnellement.
Si vous ne souhaitez pas participer au suivi, vous pouvez révoquer cette utilisation, vous pouvez régler votre logiciel de navigateur de façon à ce que des cookies soient bloqués (possibilités de désactivation). Vous ne serez pas enregistré dans les statistiques de suivi des conversions.
Vous pouvez consulter des informations supplémentaires sur Google et la déclaration de protection des données de Google à l'adresse suivante:http://www.google.de/policies/privacy/

Utilisation de Google Analytics

Ce site internet utilise un service d'analyse Web fourni par Google Inc (« Google »). Google Analytics utilise des « cookies », fichiers texte stockés sur votre ordinateur qui permettent une analyse de l'utilisation du site. Les informations générées par les cookies concernant votre utilisation de ce site sont transmises à un serveur de Google aux États-Unis et y sont stockées. Google utilise ces informations pour évaluer votre utilisation du site, afin de compiler des rapports sur l'activité du site pour les opérateurs du site et de fournir d'autres services liés à l'utilisation du site et à l'utilisation d'Internet. Aussi Google va-t-il transmettre ces renseignements à des tiers le cas échéant si la loi l’exige ou si ces données sont traitées par des tiers sur mandat de Google. Google va utiliser ces informations pour évaluer votre utilisation du site Internet, rédiger des rapports sur les activités du site à l’attention de ses exploitants et fournir d’autres services en rapport avec l’utilisation de ce site et d’Internet. Aussi Google va-t-il transmettre ces renseignements à des tiers le cas échéant si la loi l’exige ou si ces données sont traitées par des tiers sur mandat de Google. En aucun cas votre adresse IP ne sera associée à d’autres données de Google. Vous pouvez désactiver les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur; nous attirons cependant votre attention sur le fait que vous ne pourrez alors pas utiliser toutes les fonctions de ce site Internet. Vous pouvez à tout moment annuler la collecte et le stockage des données par Google Analytics pour la période qui suit le moment de l'annulation, en téléchargeant un Browser-Add-on pour désactiver Google Analytics et en l'installant pour votre navigateur. Vous pouvez trouver l'Add-on pour la désactivation sur [ http://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=de].

Utilisation des modules d'extension associés aux réseaux sociaux « Shariff »

Pour vous permettre de garder le contrôle de vos données, les pages du présent site Web utilisent des boutons « Shariff » assurant la sécurité des données et permettant d'intégrer les fonctions de partage des réseaux sociaux. En l'absence de votre consentement explicite, aucune mise en relation avec les serveurs des réseaux sociaux n'est établie, ce qui signifie qu'aucune donnée n'est transférée vers ces serveurs.

« Shariff » est un module d'extension développé par les spécialistes du magazine informatique c’t. Il offre un plus grand espace de vie privée sur Internet et remplace les boutons « Share/Partager » habituellement utilisés par les réseaux sociaux. Pour plus d'informations sur le projet Shariff, veuillez cliquer ici.
Lorsque vous cliquez sur ces boutons, vous affichez une fenêtre pop-up vous permettant de saisir vos identifiants

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afin de vous connecter au réseau social concerné. Ce n'est qu'après avoir validé cette étape que vous êtes directement mis en relation avec le ou les réseaux sociaux.
Cette connexion volontaire implique que vous acceptez le transfert de vos données vers le serveur du réseau social concerné. Dans ce cadre, votre adresse IP ainsi que les informations relatives aux pages que vous avez consultées sur notre site Web sont communiquées au réseau social. Dans le cas où vous seriez connecté simultanément à un ou plusieurs de vos comptes sur les réseaux sociaux, les données collectées seront affectées aux informations de vos profils. Pour éviter que ces données soient associées à vos profils, vous devez vous déconnecter des réseaux sociaux avant de consulter notre site Web et d'utiliser les boutons dont il est question ici.

Renseignement, rectification, blocage et annulation des données

Vous êtes habilités à tout moment à demander des renseignements sur vos données enregistrées et vous avez un droit de rectification, d'annulation ou de blocage de vos données. Contactez-nous si vous le souhaitez. Vous trouverez nos données de contact sur nos mentions légales.

Dernière mise à jour: 03.12.2015

Paiement et envoi

Les conditions suivantes s'appliquent:

Conditions d'envoi

La marchandise est livrée sur le territoire national (Allemagne) et dans les pays ci-après: Deutschland, Österreich, Schweiz, Luxemburg, UK, Italien, Frankreich, Spanien, USA, Canada, Belgien, Niederlande, Schweden, Finnland, Norwegen.

Frais d'envoi (TVA incluse)

Livraisons sur le territoire national (Allemagne):

Versicherter Versand via DHL

Livraisons à l'étranger:

Versicherter Versand via DHL

Délais de livraison

En cas de marchandise conçue individuellement selon les exigences du client, la création du modèle pour la correction est effectuée dans un délai de 40 jours à compter de la conclusion du contrat ; la réalisation des travaux de conception ainsi que la livraison de la marchandise interviennent dans un délai de 10 jours à compter de la validation du modèle pour la correction (en cas d’acompte convenu, une fois votre mandat de paiement effectué), dans la mesure où rien d’autre n’est spécifié dans l’offre correspondante.

Sauf si un autre délai est indiqué dans l'offre respective, la marchandise est livrée sur le territoire national (Allemagne) sous 3 - 5 jours, dans le cas de livraisons à l'étranger sous 5 - 7 jours après la conclusion du contrat lorsqu'un paiement anticipé a été convenu, après émission de votre ordre de paiement).
Veuillez noter qu'aucun article ne sera livré les dimanches et les jours fériés.
Si vous avez commandé des articles avec différents délais de livraison, nous livrons par envoi groupé sauf accord contraire convenu avec vous. Dans ce cas, le délai de livraison est fixé en fonction de l'article que vous avez commandé qui a le plus long délai de livraison.

Conditions de paiement

En cas de livraisons sur le territoire national (Allemagne), vous avez les possibilités de paiement suivants:

- Paiement par carte de crédit - Paiement par PayPal- Paiement par facture

Vous avez diverses possibilités de règlements pour les livraisons à l'étranger:

- Paiement anticipé par virement bancaire

Autres détails pour le paiement

Le montant de la facture doit être réglé lors du paiement par facture dans un délai de 14 jours.

Pour un paiement par carte de crédit, le montant de votre compte de carte de crédit est débité par carte de crédit lors de l'envoi de la marchandise.

Nos coordonnées bancaires:

Marianne Hahn / Petsuns
Postbank
IBAN DE08 1001 0010 0302 4361 26 BIC PBNKDEFF

Pour toutes les questions complémentaires, vous trouverez nos coordonnées dans les mentions légales.